Déposée le 15 décembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.I. (AGENCE COMMERCIALE INTERNATIONALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Miss06 »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.I. (AGENCE COMMERCIALE INTERNATIONALE domicilié(e) 56 QUAI DES CARRIERES,94220 CHARENTON LE PONT - 94220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 518 503 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.C.I. domicilié(e) 56 QUAI DES CARRIERES,94220 CHARENTON LE PONT - 94220 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
A.C.I. (AGENCE COMMERCIALE INTERNATIONALE) S.A.R.L. - 56 QUAI DES CARRIERES,94220 CHARENTON LE PONT - 94220 - France - SIREN 334518503
A.C.I. - 56 QUAI DES CARRIERES,94220 CHARENTON LE PONT - 94220 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-22
Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05
Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.Vêtements, chaussures, chapellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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